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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES DESMARTIS
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PETIT'CANAILLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PETIT'CANAILLE
PEPINIERES DESMARTIS, SAS

Numéro de dépôt :
93469098
Date de dépôt :
19/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2023

Présentation de la marque PETIT'CANAILLE

Déposée le 19 mai 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES DESMARTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PETIT'CANAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-26 du 2 juillet 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES DESMARTIS domicilié(e) Route d'Agen - 24100 - BERGERAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 192 902 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PEPINIERES DESMARTIS, SAS domicilié(e) Route d'Agen - 24100 - BERGERAC - France.

La marque PETIT'CANAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93469098.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PETIT'CANAILLE est expirée depuis le 19 mai 2023.

PEPINIERES DESMARTIS a également déposé les autres marques suivantes : LA MOUSSON , D LE SAVOIR VERT , ALIENOR D'AQUITAINE , Gold Flame , KIMONO , PECHARMANT , PERIGORD POURPRE , SOIR D'ETE , MARGAUX , COUP DE FLEURS


PEPINIERES DESMARTIS, SAS - Route d'Agen - 24100 - BERGERAC - France - SIREN 392192902


PEPINIERES DESMARTIS, SAS - Route d'Agen - 24100 - BERGERAC - France


Renouvellement sans limitation le 16 mai 2003 n°2243296 - Publication au BOPI 2003-05-16

Inscription le 5 décembre 1995 - Transmission de propriété n°194434 - Publication au BOPI 1995-12-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-44

Publication - Publication le 2 juil. 1993 au BOPI 1993-26

Renouvellement sans limitation le 15 mai 2013 n°2530018 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-05-15

Lagerstroemia (arbustes, arbres, graines)